Conditions Générales pour le Logiciel Recovo

1. Définitions

   • 1.1 "Recovo": Fait référence à Recovo, dont le siège est à Barcelone, Espagne.
   • 1.2 "Software": Fait référence au logiciel de gestion de circularité de Recovo.
   • 1.3 "Client": Fait référence à l'individu ou l'entité qui souscrit aux services de Recovo.
   • 1.4 "Période d'Abonnement": Fait référence à la durée contractuelle de 12 mois pour accéder au logiciel.

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2. Abonnement et Renouvellement

   • 2.1 Durée du Contrat: La période d'abonnement minimale est de 12 mois.
   • 2.2 Renouvellement Automatique: Le contrat sera automatiquement renouvelé pour 12 mois sauf annulation anticipée.
   • 2.3 cancellation: Politique d'annulation

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3. Conditions de Paiement

   • 3.1 Frais: Les frais d'abonnement sont facturés annuellement à l'avance, sauf accord écrit contraire.
   • 3.2 Paiement tardif: Recovo se réserve le droit de suspendre l'accès au logiciel en cas de retard de paiement.

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4. Utilisation du Logiciel

   • 4.1 Droits d'accès: Recovo accorde au client un droit non exclusif et non transférable d'utiliser le logiciel pendant la période d'abonnement.
   • 4.2 Restrictions: Le client ne peut pas sous-licencier, distribuer ou utiliser le logiciel à des fins autres que celles prévues.

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5. Confidentialité des Données

   • 5.1 Sécurité des données: Recovo s'engage à protéger la confidentialité des données du client.
   • 5.2 Non-divulgation: Recovo ne divulguera pas les données du client à des tiers, sauf si la loi l'exige ou avec le consentement explicite du client.
   • 5.3 Sauvegarde des données: Recovo prendra des mesures raisonnables pour assurer l'intégrité des données et fournir des solutions de sauvegarde. Cependant, Recovo n'est pas responsable de la perte de données causée par les actions du Client ou par des facteurs externes échappant au contrôle de Recovo.

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6. Responsabilité et Garanties

   • 6.1 Limitation de responsabilité: La responsabilité de Recovo pour toute réclamation résultant de cet accord sera limitée aux frais d'abonnement payés par le client au cours des 12 derniers mois.
   • 6.2 Aucune garantie: Le logiciel est fourni 'en l'état', et Recovo décline toutes garanties, explicites ou implicites, y compris mais sans s'y limiter, la qualité marchande ou l'adéquation à un usage particulier.

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7. Résiliation

   • 7.1 Résiliation par Recovo: Recovo se réserve le droit de résilier immédiatement l'accès au logiciel en cas de non-respect des présentes conditions par le client.
   • 7.2 Résiliation par le Client: Le client peut résilier le contrat à la fin de la période d'abonnement en fournissant l'avis nécessaire.

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8. Droit Applicable et Résolution des Litiges

   • 8.1 Juridiction: Ces conditions sont régies par les lois de l'Espagne.
   • 8.2 Résolution des litiges: Tout litige sera résolu à l'amiable. À défaut, les différends seront soumis aux tribunaux de Barcelone.

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9. Modifications des Conditions

   Recovo se réserve le droit de mettre à jour ces conditions périodiquement. Les clients seront informés des modifications importantes.

   Pour toute question, contactez-nous à l'adresse suivante :

   Email: team@recovo.co
   Téléphone: +34 678 490 771
   Website: www.recovo.co

En vous abonnant et en utilisant le logiciel, vous reconnaissez et acceptez ces Termes et Conditions.